Conditions générales d’utilisation Polenentos

Bienvenue sur Polenentos. Merci de lire attentivement ces conditions générales d’utilisation. Elles déterminent vos droits et obligations lorsque vous visitez notre site.

Mise à jour : 6 décembre 2025

Acceptation des conditions

En accédant à polenentos.sbs ou en utilisant ses services, vous confirmez avoir lu, compris et accepté l’ensemble de ces conditions d’utilisation dans leur version en vigueur.

Définitions

Ces termes facilitent la lecture et la compréhension des règles applicables à l’utilisation du site Polenentos.

Utilisateur : personne accédant à polenentos.sbs et consultant ses contenus.

Services : ensemble des fonctionnalités, informations et ressources accessibles sur polenentos.sbs.

Contenus : articles, textes, images, graphiques ou tout autre élément disponible sur le site.

Équipe : membres responsables de la gestion et la publication sur Polenentos.

Utilisation des services du site

L’accès est réservé à un usage personnel et non commercial. Toute reproduction ou exploitation externe requiert l'accord préalable.

Éligibilité

L’utilisation de Polenentos nécessite d’être âgé d’au moins 18 ans et d’être juridiquement capable d’accepter ces règles.

Les mineurs ne sont pas autorisés à créer un compte ou interagir via forms.

Engagements de l’utilisateur

En naviguant sur Polenentos, l’utilisateur s’engage à respecter la législation applicable et à adopter un comportement respectueux.

Ne pas transmettre d’informations fausses, trompeuses ou inexactes.
Respecter le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Protéger ses identifiants et signaler tout accès non autorisé.
Ne pas publier de contenu à caractère illicite, diffamatoire ou discriminatoire.

Utilisations interdites

L’utilisation de Polenentos doit rester conforme à la loi. Il est interdit de :

Tenter d’accéder sans autorisation aux sections sécurisées du site.
Utiliser des méthodes automatisées pour collecter des données.
Diffuser des publicités ou sollicitations non autorisées.
Contrefaire l’identité d’un tiers ou usurper une identité.
Mettre en danger la sécurité ou l’intégrité de Polenentos.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur Polenentos sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation ou réutilisation sans accord écrit est interdite. Les droits demeurent la propriété respective des titulaires.

Contenus utilisateur

Les commentaires ou suggestions transmis à Polenentos peuvent être modérés, modifiés ou supprimés selon leur conformité aux règles.

Droits sur les contenus utilisateur

Vous autorisez Polenentos à utiliser, publier ou adapter votre contribution dans le respect de votre vie privée.

Protection des données personnelles

Nous nous engageons à traiter vos informations conformément à notre politique de confidentialité. Consultez ce document pour tout détail sur la collecte et l’usage des données.

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Clause de non-responsabilité

Polenentos publie des informations à titre indicatif uniquement. L’exactitude et la pertinence sont recherchées mais non garanties.

Avertissement important

Aucun contenu publié ne constitue un conseil personnalisé. Consultez un professionnel qualifié avant toute décision importante.

Limitation de responsabilité

Polenentos décline toute responsabilité en cas de dommage résultant de l’utilisation du site ou de ses contenus.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre et maintenir hors de cause Polenentos contre toute réclamation liée à un usage non conforme.

Règlement des litiges

En cas de différend, priorité sera donnée à une résolution amiable entre parties.

Arbitrage

Tout litige non résolu pourra être soumis à un arbitrage selon la législation canadienne.

Cette disposition ne limite pas vos droits en tant que consommateur au Québec.

Plateforme de résolution en ligne

Vous pouvez également passer par la plateforme canadienne de règlement en ligne des litiges pour toute réclamation.

Accéder à la plateforme

Divisibilité

Si une clause est jugée inapplicable, le reste du contrat demeure valable.

Intégralité de l’accord

Ces conditions constituent l’accord complet entre l’utilisateur et Polenentos.

Loi applicable et juridiction

Ces conditions sont régies par les lois du Canada et soumises aux tribunaux compétents.

Résiliation

Nous pouvons suspendre l’accès ou supprimer un compte en cas de non-respect des présentes conditions.

Modifications

Polenentos se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions. Les changements entreront en vigueur dès leur publication.

Contact et renseignements

Pour toute question relative à ces conditions, contactez notre équipe via :

Adresse courriel: content@polenentos.sbs

Téléphone: +1 (450) 624-6098

Adresse: 936 Avenue du Mont-Royal Est, 2e étage, Montréal, QC H2J 1X2 Canada

Date d’entrée en vigueur: 6 décembre 2025

Version: 2.3